Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS du TRANCHANT
/
ART MILITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART MILITAIRE
EDITIONS du TRANCHANT (SARL)

Numéro de dépôt :
1555741
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1999
ART MILITAIRE de EDITIONS du TRANCHANT

Présentation de la marque ART MILITAIRE

Déposée le 18 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS du TRANCHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART MILITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS du TRANCHANT domicilié(e) 350 rue Lecourbe, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GOETZ Dominique - France.

La marque ART MILITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MILITAIRE est expirée depuis le 18 octobre 1999.

EDITIONS du TRANCHANT a également déposé les autres marques suivantes : LA PASSION DES ARMES


EDITIONS du TRANCHANT (SARL) - 350 rue Lecourbe, 75015 PARIS - France


Mme GOETZ Dominique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Produits de l'imprimerie, photographies matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Editions de livres, revues.Abonnements de journeaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Production de films.Location de films.Distribution de journeaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.